Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA CUVEE
Madame Fanny CROS

Numéro de dépôt :
4669693
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
MA CUVEE de Fanny CROS

Présentation de la marque MA CUVEE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par madame Fanny CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est madame Fanny CROS domicilié(e) 79 allee Pierre Blanchet - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fanny CROS domicilié(e) 79 allee Pierre Blanchet - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque MA CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669693.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CUVEE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Madame Fanny CROS - 79 allee Pierre Blanchet - 34090 - MONTPELLIER - France


Madame Fanny CROS - 79 allee Pierre Blanchet - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Champagne ».