Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Soeurs
Fanny Corpet

Numéro de dépôt :
3870709
Date de dépôt :
31/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/10/2021
Les Petites Soeurs de Fanny Corpet

Présentation de la marque Les Petites Soeurs

Déposée le 31 octobre 2011 par Fanny Corpet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Petites Soeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est Fanny Corpet domicilié(e) 33 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fanny Corpet domicilié(e) 33 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France.

La marque Les Petites Soeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Soeurs est expirée depuis le 31 octobre 2021.


Fanny Corpet - 33 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France


Fanny Corpet - 33 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.