Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite maîtresse
Mlle fanny boulard, Agissant pour le compte de la société "petite maîtresse" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3955014
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/10/2022
Petite maîtresse de fanny boulard

Présentation de la marque Petite maîtresse

Déposée le 22 octobre 2012 par mademoiselle fanny boulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Petite maîtresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est mademoiselle fanny boulard domicilié(e) villa bergame, 161 rue du puivert, Appt F4 - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle fanny Boulard domicilié(e) villa bergame, 161 rue du puivert, Appt F4 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Petite maîtresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite maîtresse est expirée depuis le 22 octobre 2022.


Mlle fanny boulard, Agissant pour le compte de la société "petite maîtresse" en cours de formation - villa bergame, 161 rue du puivert, Appt F4 - 34500 - BEZIERS - France


Mlle fanny Boulard - villa bergame, 161 rue du puivert, Appt F4 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 28 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593462 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.