Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mosca MAISON
Madame Fanny Bonet- Monserrat
Madame Nelly Bonet-Monserrat

Numéro de dépôt :
4669695
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Mosca MAISON de Fanny Bonet- Monserrat

Présentation de la marque Mosca MAISON

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par madame Fanny Bonet- Monserrat et madame Nelly Bonet-Monserrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mosca MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Les déposants sont madame Fanny Bonet- Monserrat domicilié(e) 25 Corso Genova - 20123 - Milano - Italie et madame Nelly Bonet-Monserrat domicilié(e) 29 Rue Maurice viollette - 28600 - Luisant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nelly Bonet-Monserrat domicilié(e) 29 Rue Maurice viollette - 28600 - Luisant - France.

La marque Mosca MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669695.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosca MAISON arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Madame Fanny Bonet- Monserrat - 25 Corso Genova - 20123 - Milano - Italie

Madame Nelly Bonet-Monserrat - 29 Rue Maurice viollette - 28600 - Luisant - France


Madame Nelly Bonet-Monserrat - 29 Rue Maurice viollette - 28600 - Luisant - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Nécessaires de toilette ;

Linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage; linge de maison ; Linge de Maison.