Mme FANGET CHANTAL, Agissant pour le compte de la société + OTONOME en cours de formation
Numéro de dépôt :
4015684
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
Présentation de la marque + OTONOME
Déposée le 27 juin 2013 par madame FANGET CHANTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « + OTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est madame FANGET CHANTAL domicilié(e) 1 PASSAGE PRINCE DE CONTI - 26290 - DONZERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS OTONOME, Mme FANGET CHANTAL domicilié(e) 1 PASSAGE PRINCE DE CONTI - 26290 - DONZERE - France.
La marque + OTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + OTONOME est expirée depuis le 27 juin 2023.
Mme FANGET CHANTAL, Agissant pour le compte de la société + OTONOME en cours de formation - 1 PASSAGE PRINCE DE CONTI - 26290 - DONZERE - France
PLUS OTONOME, Mme FANGET CHANTAL - 1 PASSAGE PRINCE DE CONTI - 26290 - DONZERE - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté.
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