Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLEBO-SEAT
FANGER DOMINIQUE ELISABETH

Numéro de dépôt :
3141951
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012
CAILLEBO-SEAT de FANGER DOMINIQUE ELISABETH

Présentation de la marque CAILLEBO-SEAT

Déposée le 16 janvier 2002 par FANGER DOMINIQUE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLEBO-SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est FANGER DOMINIQUE ELISABETH, domicilié(e) 67, BD GORBELLA, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANGER - France.

La marque CAILLEBO-SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLEBO-SEAT est expirée depuis le 16 janvier 2012.

FANGER DOMINIQUE ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENIR EN JEU , CHERCHE JOB!


FANGER DOMINIQUE ELISABETH - 67, BD GORBELLA, 06100 NICE - France


FANGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Caillebotis non métallique. Tablette de toilette. Tablette de rangement.