Marque renouvelée - Marque en non vigueur
FANELLIA
Numéro de dépôt :
1334747
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2005
Présentation de la marque FANELLIA
Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FANELLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FANELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANELLIA est expirée depuis le 10 décembre 2005.
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055794 - Publication au BOPI 1995-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21