Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CREATION FANEL
SARL FANEL
Numéro de dépôt :
3066381
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CREATION FANEL
Déposée le 15 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREATION FANEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANEL domicilié(e) 52-56, RUE GALLIENI, 97250 FORT DE FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS CONSEILS ASSOCIES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FANEL a également déposé les autres marques suivantes : POUR LUI FANEL
SARL FANEL - 52-56, RUE GALLIENI, 97250 FORT DE FRANCE - France
SELARL AVOCATS CONSEILS ASSOCIES - France
Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet total n°333435 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 8 avril 2002 - Rejet partiel n°344071 - Publication au BOPI 2002-04-08
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour cheveux, huiles essentielles. Joaillerie, bijouterie en métaux et pierres précieuses, horlogerie. Articles de maroquinerie en cuirs, parapluies, parasols et cannes, sacs et valises. Vêtements, chaussures, gants, chapeaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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