Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANEL Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FANEL Solutions »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANEL Solutions domicilié(e) 11 Rue Jardin Le Poivre,51500 CHAMERY - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 995 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANEL Solutions domicilié(e) 11 Rue Jardin Le Poivre,51500 CHAMERY - 51500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANEL Solutions est expirée depuis le 2 novembre 2016.
FANEL Solutions SARL - 11 Rue Jardin Le Poivre,51500 CHAMERY - 51500 - France - SIREN 489995563
FANEL Solutions - 11 Rue Jardin Le Poivre,51500 CHAMERY - 51500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; Centrales hydrauliques pour lubrification et mouvement. Buses et systèmes de nettoyage pour machines à papier. Buses et systèmes de mélange de produits chimiques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Jauges et systèmes de mesure pour l'industrie du papier du plastique de la pétro-chimie de la pharmacie. Systèmes d'analyse de casses et de défauts. Logiciels d'ingénierie. Logiciels d'analyse de procédé. Logiciels de diagnostique. ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; marketing vente de solutions à l'industrie et services associés, suivi et gestion de projet.
Formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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