Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FEUILLE DE CHOUX
Numéro de dépôt :
1312118
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1994
Présentation de la marque LA FEUILLE DE CHOUX
Déposée le 26 octobre 1984 par FANDRE Capucine : 40Bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FEUILLE DE CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FEUILLE DE CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE DE CHOUX est expirée depuis le 26 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46