Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SAVEURS & SAISONS" "SAVEURS ET SAISONS"
FANDEUX François

Numéro de dépôt :
96656518
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque "SAVEURS & SAISONS" "SAVEURS ET SAISONS"

Déposée le 20 décembre 1996 par FANDEUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SAVEURS & SAISONS" "SAVEURS ET SAISONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est FANDEUX François, domicilié(e) 8 Grande RUE, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François FANDEUX - France.

La marque "SAVEURS & SAISONS" "SAVEURS ET SAISONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SAVEURS & SAISONS" "SAVEURS ET SAISONS" est expirée depuis le 20 décembre 2006.

FANDEUX François a également déposé les autres marques suivantes : ECHECS ET STARS , ECHECS ET STARS , LA FETE DE LA METEO , (Marque figurative) , SOS CLIMAT , CLUB INTERNATIONAL DES PRESENTATEURS METEO , (Marque figurative) , FOND BLEU COMMUNICATION , MONDIAL DES CYCLONES , Canal Météo


FANDEUX François - 8 Grande RUE, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE - France


François FANDEUX - France


Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431246 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Publicité, Distribution de prospectus d'échantillons, Conseils en organisation et direction des affaires, Education, Institutions d'enseignement, Edition de livres, Revues, Abonnement de journaux, Divertissement radiophonique ou par télévision, Production de films et d'émissions télévisés, Location de films, d'Enregistrement phonographiques et numériques, Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, Programmation pour ordinateurs, Spectacles, organisation d'expositions à buts culturels, organisation de manifestation évènementielle ou informative à buts éducatifs et culturels, Production et édition de logiciels, relations publiques à savoir communication. Edition de revues, disques compacts numériques, cassettes audiovisuelles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.