Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur Fanchon David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALFAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Fanchon David domicilié(e) PO box 2007 - 33008 - HALLANDALE FLORIDA - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fanchon David domicilié(e) PO box 2007 - 33008 - HALLANDALE FLORIDA - États-Unis.
La marque ALFAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFAGRAM est expirée depuis le 14 septembre 2022.
M. Fanchon David - PO box 2007 - 33008 - HALLANDALE FLORIDA - États-Unis
M. Fanchon David - PO box 2007 - 33008 - HALLANDALE FLORIDA - États-Unis
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Cadres muraux à usage décoratif (bois, plastique, aluminium), photographies et créations graphiques, produits imprimés (calendriers, posters, affiches).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; support textile (sacs à main, à dos imprimés).
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; support textile (coussins imprimés).
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