Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dispositif d'Analyse Protocolaire
Monsieur FANCH FRANCIS

Numéro de dépôt :
4603855
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
Dispositif d\'Analyse Protocolaire de FANCH FRANCIS

Présentation de la marque Dispositif d'Analyse Protocolaire

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par monsieur FANCH FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dispositif d'Analyse Protocolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur FANCH FRANCIS domicilié(e) 16 PASSAGE THIERE - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFFEE COLD, Madame Isabelle FROISSANT domicilié(e) 127 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - boulogne billancourt - France.

La marque Dispositif d'Analyse Protocolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dispositif d'Analyse Protocolaire arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

FANCH FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : NANO CORP , OAK BRANCH , DAP Dispositif d'analyse de protocoles


Monsieur FANCH FRANCIS - 16 PASSAGE THIERE - 75011 - PARIS - France


COFFEE COLD, Madame Isabelle FROISSANT - 127 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.