Déposée le 19 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANATIC Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACMA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANATIC Diffusion - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 965 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANATIC Diffusion domicilié(e) 3 avenue Barbes, BP 09,13160 CHÂTEAURENARD - 13160 - France.
La marque ACMA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326104.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMA PARIS est expirée depuis le 19 novembre 2014.
Sarl FANATIC Diffusion - France - SIREN 420965774
FANATIC Diffusion - 3 avenue Barbes, BP 09,13160 CHÂTEAURENARD - 13160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Batteries électriques ; casques de protection pour la moto et le cycle ; articles de lunetterie. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestre ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-choc de véhicule ; véhicules électrique ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de motocycles. Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceinture (habillement) ; gants (habillement) ; cravates.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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