Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DJ SUBSTYLE
EURL FAMILY SOUND

Numéro de dépôt :
3262765
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
DJ SUBSTYLE de FAMILY SOUND

Présentation de la marque DJ SUBSTYLE

Déposée le 5 décembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAMILY SOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DJ SUBSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAMILY SOUND domicilié(e) 10 Rue Paul Bourdier,41270 DROUE - 41270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 092 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILY SOUND domicilié(e) 10 Rue Paul Bourdier,41270 DROUE - 41270 - France.

La marque DJ SUBSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DJ SUBSTYLE est expirée depuis le 5 décembre 2013.

FAMILY SOUND a également déposé les autres marques suivantes : RITMO'TECHNO , LE CRITERIUM DE FRANCE , PIT WEILER URBAN PEOPLE TOUCH , PROTE'IN RECORDS , EURO-TECHNO , EURO TECHNO , MAKINA.COM , HARDSTYLE , SOIRÉE DE REVES , READY FOR TECHNO


EURL FAMILY SOUND - 10 Rue Paul Bourdier,41270 DROUE - 41270 - France - SIREN 440092096


FAMILY SOUND - 10 Rue Paul Bourdier,41270 DROUE - 41270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Appareil pour l'enregistrement La transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, papier, carton, affiches, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).