Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILY PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILY PROMOTION domicilié(e) 146 Rue de la libération - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 006 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILY PROMOTION, SARL - 146 Rue de la libération - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 429006869
HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. HAAS Gérard - 87 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 5 mai 1998 - Concession de licence n°253981 - Publication au BOPI 1998-05-05
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316818 - Publication au BOPI 2006-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 29 mars 2004 - Concession de licence n°389584 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 10 avril 2009 - Résiliation de licence n°497642 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547390 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 22 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554833 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627310 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07
Produits de l'imprimerie, revues, périodiques, brochures, publications et livres; chemises (en carton ou en papier) publicitaires; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Organisation de foires, salons et expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité et affaires.Education, enseignement et divertissement, notamment organisation de cours, colloques, congrès, séminaires, conférences, exposés, débats; services d'institutions d'enseignement, de formation et de recyclage; édition et publication de textes et de livres; formation (y compris recyclage) professionnelle; organisation de foires, congrès, salons et expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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