Déposée le 17 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILY PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILY PROMOTION domicilié(e) 146 Rue de la Libération - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 006 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILY PROMOTION, SARL - 146 Rue de la Libération - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 429006869
Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547390 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 22 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554833 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Renouvellement sans limitation le 3 février 2014 n°2550209 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; services de traitement de données commerciales. Télécommunications ; télécommunications multimédia interactives ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique, télégraphique, par l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et par nom de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; messagerie en ligne ; services d'échanges électroniques de données ; messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communications par l'Internet, l'Intranet et l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication national et international. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de création (conception) réalisation (élaboration), mise à jour, développement et maintenance de logiciels, de banques de données interactives ; création (conception) réalisation (élaboration), mise à jour, développement, maintenance et hébergement de sites Web, de sites Internet, de bases de données, de logiciels de gestion de programmes informatiques ; création (conception) de sites marchands, de bornes interactives, de centres serveurs, d'applications informatiques, de communications et de télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs ; téléchargement d'informations ; services de création (conception) de banques de données, de sites informatiques dans le domaine médical, social, juridique, psychologique, pédagogique notamment pour les femmes enceintes, les parents, les enfants et les jeunes. Création (conception) de fichiers informatiques pouvant être vendus à des tiers.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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