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Marques déposées par la société Familles Rurales service country
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Spondylo-deal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spondylo-deal
Familles Rurales service country, Association

Numéro de dépôt :
3900873
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
Spondylo-deal de Familles Rurales service country

Présentation de la marque Spondylo-deal

Déposée le 27 février 2012 par la société Familles Rurales service country auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spondylo-deal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société Familles Rurales service country domicilié(e) 7 rue des 2 rives - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 376 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Familles Rurales service country, Mme BONNET Armelle domicilié(e) 7 rue des 2 rives - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France.

La marque Spondylo-deal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spondylo-deal est expirée depuis le 27 février 2022.


Familles Rurales service country, Association - 7 rue des 2 rives - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 300376449


Familles Rurales service country, Mme BONNET Armelle - 7 rue des 2 rives - 85600 - ST GEORGES DE MONTAIGU - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.