Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.PASS.FR
FAMILLES RURALES Fédération Nationale association loi 1901

Numéro de dépôt :
3247273
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013
J.PASS.FR de FAMILLES RURALES Fédération Nationale

Présentation de la marque J.PASS.FR

Déposée le 24 septembre 2003 par l'association loi 1901 FAMILLES RURALES Fédération Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.PASS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILLES RURALES Fédération Nationale domicilié(e) 7 Cité d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 672 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLES RURALES Fédération Nationale Monsieur Jean-Yves MARTIN domicilié(e) 7, Cité d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque J.PASS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.PASS.FR est expirée depuis le 24 septembre 2013.

FAMILLES RURALES Fédération Nationale a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLES RURALES , FOURMI VERTE , RuralMouv , MYRIAGONE , FOURMI VERTE TOUJOURS PRÊTE A VOUS RENDRE SERVICE , RELAIS FAMILLES


FAMILLES RURALES Fédération Nationale association loi 1901 - 7 Cité d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 784672792


FAMILLES RURALES Fédération Nationale Monsieur Jean-Yves MARTIN - 7, Cité d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Films vidéo et cinématographiques, cassettes magnétiques, diaporamas sonorisés, logiciels, cédérom. Papeterie, autocollants (articles de papeterie), sacs en matière plastique pour emballage, cartes à jouer, photographies, clichés, tampons encreurs, matériels d'instruction et d'enseignement, dossiers, documents, fiches, tracts, dépliants, brochures, affiches, plaquettes (brochures), livres. Vêtements (tee-shirts, sweat-shirts, casquettes, bobs). Jeux, jouets, ballons de baudruche. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide administrative aux associations dans leur fonctionnement et la conduite des actions pour les jeunes ; conseils, informations et renseignements d'affaires, service de reprographie (reproduction de documents), travaux de secrétariat, gestion de fichiers, travaux statistiques, informations statistiques, étude en rapport avec le suivi des affaires, enquête d'opinion, permanences d'information et de conseils d'ordre administratif, location de matériel de bureau (à l'exception de meubles), location de matériel de bureaux (machines et d'appareils de bureau), service d'abonnement de journaux pour des tiers. Messageries téléphoniques, transmission d'informations contenues dans des banques de données, télécopie, émissions de radiodiffusion locales. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages : organisation de voyages pour les jeunes : transport de personnes (transport scolaire, transport étudiant), information concernant les voyages, gestion de circuits touristiques, organisation de voyages et séjours vacances, organisation d'échanges internationaux, organisation de séjours linguistiques, service de distribution de journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : enseignements, apprentissages, services de formation, édition de livres, revues, organisation de fêtes, de kermesses, de bals, de spectacles, de concerts, de toutes activités, festives et récréatives et de toutes manifestations sportives et culturelles, service de cinéma itinérant, organisation et conduite de réunions d'information, d'échange, organisation de conférences, organisation de brocantes, de braderies, de foires, d'activités manuelles, artistiques, culturelles, physiques et sportives, de loisirs, organisation de manifestations diverses, sportives ou culturelles, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, accompagnement scolaire, soutien scolaire, actions contre illettrisme en matière d'éducation. Etudes statistiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.