Marque expirée - Marque en non vigueur

P'tit Mafou
Association Familles Rurales de MORFONTAINE

Numéro de dépôt :
3415515
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/03/2016
P\'tit Mafou de Familles Rurales de MORFONTAINE

Présentation de la marque P'tit Mafou

Déposée le 10 mars 2006 par l'association loi 1901 Familles Rurales de MORFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « P'tit Mafou »

Le déposant est l'association loi 1901 Familles Rurales de MORFONTAINE domicilié(e) 16 rue de Tassigny,54920 MORFONTAINE - 54920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles GODET domicilié(e) 16 rue de Tassigny,54920 MORFONTAINE - 54920 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Mafou est expirée depuis le 10 mars 2016.


Association Familles Rurales de MORFONTAINE - 16 rue de Tassigny,54920 MORFONTAINE - 54920 - France


Monsieur Gilles GODET - 16 rue de Tassigny,54920 MORFONTAINE - 54920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums cartes livres, journaux ; prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadr ou non, aquariums d'appartement ; aquarelles, patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.