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Marques déposées par Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere
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MISS KOKO ou MISS COCO MISS KOKO MAYOTTE MISS KOKO MAMOUDZOU ou DZAOUDI LABATTOIR ou BANDRABOUA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISS KOKO ou MISS COCO MISS KOKO MAYOTTE MISS KOKO MAMOUDZOU ou DZAOUDI LABATTOIR ou BANDRABOUA
Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere, Association

Numéro de dépôt :
4325727
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MISS KOKO ou MISS COCO MISS KOKO MAYOTTE MISS KOKO MAMOUDZOU ou DZAOUDI LABATTOIR ou BANDRABOUA de Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere

Présentation de la marque MISS KOKO ou MISS COCO MISS KOKO MAYOTTE MISS KOKO MAMOUDZOU ou DZAOUDI LABATTOIR ou BANDRABOUA

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS KOKO ou MISS COCO MISS KOKO MAYOTTE MISS KOKO MAMOUDZOU ou DZAOUDI LABATTOIR ou BANDRABOUA »

Le déposant est Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere, Association domicilié(e) 18 Rue Foundi Ousseni Mtsapéré - 97600 - Mamoudzou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Familles rurales BAHATI NDJEMA de Mtsapéré, Association domicilié(e) 18 RUE Foundi ousseni - 97600 - MAMOUDZOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Familles rurales bahati ndjema de Mtsapere, Association - 18 Rue Foundi Ousseni Mtsapéré - 97600 - Mamoudzou - France


Familles rurales BAHATI NDJEMA de Mtsapéré, Association - 18 RUE Foundi ousseni - 97600 - MAMOUDZOU - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717871 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.