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Marques déposées par FAMILLE SAINSONTODO
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Petit Calicé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit Calicé
SCEA FAMILLE SAINSON SCEA

Numéro de dépôt :
3582600
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
Petit Calicé de FAMILLE SAINSON

Présentation de la marque Petit Calicé

Déposée le 13 juin 2008 par FAMILLE SAINSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Calicé »

Le déposant est FAMILLE SAINSONTODO domicilié(e) 2 PEILLAN,33330 VIGNONET - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 040 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE SAINSON domicilié(e) 2 PEILLAN,33330 VIGNONET - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Calicé est expirée depuis le 13 juin 2018.

FAMILLE SAINSON a également déposé les autres marques suivantes : Château Le Calicé


SCEA FAMILLE SAINSON SCEA - 2 PEILLAN,33330 VIGNONET - 33330 - France - SIREN 491040747


SCEA FAMILLE SAINSON - 2 PEILLAN,33330 VIGNONET - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru. Mis en bouteille à la propriété.