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Marques déposées par Famille SainsonTODO
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Château Le Calicé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Le Calicé
SCEA Famille Sainson, SCEA

Numéro de dépôt :
3582601
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2028
Château Le Calicé de Famille Sainson

Présentation de la marque Château Le Calicé

Déposée le 13 juin 2008 par Famille SainsonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Le Calicé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est Famille SainsonTODO domicilié(e) Canton du Loup, 2 le Peillan - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 040 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Famille Sainson, M. SAINSON Arnaud domicilié(e) Canton du Loup, 2 le Peillan - 33330 - VIGNONET - France.

La marque Château Le Calicé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Le Calicé arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

Famille Sainson a également déposé les autres marques suivantes : Petit Calicé


SCEA Famille Sainson, SCEA - Canton du Loup, 2 le Peillan - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 491040747


SCEA Famille Sainson, M. SAINSON Arnaud - Canton du Loup, 2 le Peillan - 33330 - VIGNONET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680394 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation dénommée Château Le Calicé. Mis en bouteille à la propriété.