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Marques déposées par FAMILLE PAUL DUBRULETODO
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PAUL-DUBRULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL-DUBRULE
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA

Numéro de dépôt :
3942962
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
PAUL-DUBRULE de FAMILLE PAUL DUBRULE

Présentation de la marque PAUL-DUBRULE

Déposée le 30 août 2012 par FAMILLE PAUL DUBRULETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL-DUBRULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est FAMILLE PAUL DUBRULETODO domicilié(e) RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 284 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE domicilié(e) RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France.

La marque PAUL-DUBRULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL-DUBRULE est expirée depuis le 30 août 2022.

FAMILLE PAUL DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES PAUL-DUBRULE , LA GRANDE CAVALE , LA CAVALE , FAMILLE PAUL-DUBRULE , PETITE CAVALE , Luz-Mari , domaine de la cavale , CHATEAU DES BAUMELLES , CHATEAU LUZ-BAUMELLES , LES FARIDOUX


SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA - RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France - SIREN 529284945


SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE - RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.