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Marques déposées par FAMILLE PAUL DUBRULETODO
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CHATEAU DES BAUMELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BAUMELLES
SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA

Numéro de dépôt :
3942961
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
CHATEAU DES BAUMELLES de FAMILLE PAUL DUBRULE

Présentation de la marque CHATEAU DES BAUMELLES

Déposée le 30 août 2012 par FAMILLE PAUL DUBRULETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est FAMILLE PAUL DUBRULETODO domicilié(e) RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 284 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE domicilié(e) RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France.

La marque CHATEAU DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BAUMELLES est expirée depuis le 30 août 2022.

FAMILLE PAUL DUBRULE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES PAUL-DUBRULE , LA GRANDE CAVALE , LA CAVALE , FAMILLE PAUL-DUBRULE , PAUL-DUBRULE , PETITE CAVALE , Luz-Mari , domaine de la cavale , CHATEAU LUZ-BAUMELLES , LES FARIDOUX


SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE, SCEA - RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France - SIREN 529284945


SCEA FAMILLE PAUL DUBRULE - RTE DE LOURMARIN, DOMAINE LA CAVALE - 84160 - CUCURON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 22 avril 2014 - Renonciation partielle n°622809 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 28 avril 2014 - Renonciation partielle n°623022 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Lubéron.