Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chateau PEY MELON
FAMILLE MICHEL CHAPARD, SARL

Numéro de dépôt :
3242754
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2023
Chateau PEY MELON de FAMILLE MICHEL CHAPARD

Présentation de la marque Chateau PEY MELON

Déposée le 26 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILLE MICHEL CHAPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau PEY MELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILLE MICHEL CHAPARD domicilié(e) 1 LES PETITS - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 392 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE MICHEL CHAPARD domicilié(e) 1 LES PETITS - 33390 - CARS - France.

La marque Chateau PEY MELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau PEY MELON est expirée depuis le 26 août 2023.

FAMILLE MICHEL CHAPARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAPARD LES PETITS , NOMADES , CHATEAU LES PETITS , CHATEAU CHAPARD PEY MELON


FAMILLE MICHEL CHAPARD, SARL - 1 LES PETITS - 33390 - CARS - France - SIREN 448392324


FAMILLE MICHEL CHAPARD - 1 LES PETITS - 33390 - CARS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535348 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Vin d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PEYMELON.