CHATEAU LES PETITS
Présentation de la marque CHATEAU LES PETITS
Déposée le 26 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAMILLE MICHEL CHAPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES PETITS est expirée depuis le 26 août 2023.
FAMILLE MICHEL CHAPARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535352 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16