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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4037799
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT GEORGES - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037799.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES est expirée depuis le 7 octobre 2023.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT GEORGES - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Confitures à base de miel ; pollen préparé pour l'alimentation ;

Miels ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis ; gâteaux au miel ; bonbons au miel ; confiserie à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel.