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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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TERRE DE MIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE MIEL
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3378143
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2025
TERRE DE MIEL de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque TERRE DE MIEL

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TERRE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE MIEL arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 11 août 2015 n°2594984 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-11

Produits cosmétiques ; savons ; parfumerie ; lotions, huiles essentielles ; dentifrice. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Thé, infusions, tisanes ; pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miels ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.