Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4236214
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. Gwénaël TOUSSAINT domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, M. Gwénaël TOUSSAINT - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, beurre d'érable, sucre d'érable, confiserie à base de sirop d'érable ; tous ces produits provenant du Canada.