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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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TARTI'POUSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTI'POUSS
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1395825
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2027

Présentation de la marque TARTI'POUSS

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTI'POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TARTI'POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTI'POUSS arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322674 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°440243 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation n°2078480 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641586 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Miel et tous produits à base de miel.