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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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SUNNYVIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNNYVIA
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3690243
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/11/2029
SUNNYVIA de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque SUNNYVIA

Déposée le 10 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUNNYVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SUNNYVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNYVIA arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2019 n°2725727 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-17

Miel ; miel enrichi à la gelée royale, produits alimentaires à base de miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces alimentaires, glaces alimentaires à base de miel, glaces alimentaires à base d'érable, sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels.