Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNNY BIO
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3631289
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/02/2029
SUNNY BIO de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque SUNNY BIO

Déposée le 20 février 2009 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUNNY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SUNNY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY BIO arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706813 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Miel, sirop d'agave, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.