Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
/
RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3755547
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/07/2030
RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS

Déposée le 22 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743721 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation.

Miel ; miel enrichi à la gelée royale, produits alimentaires à base de miel, gelée royale, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces, glaces à base de miel, glaces à base d'érable, sucre ; propolis ; édulcorants naturels.