Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHARMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou, Domaine Saint Georges - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque PHARMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Chemin de Berdoulou, Domaine Saint Georges - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362518 - Publication au BOPI 2008-01-30
Inscription le 25 mai 1998 - Changement d'adresse n°255782 - Publication au BOPI 1998-05-25
Renouvellement sans limitation n°2116814 - Publication au BOPI 1998-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°470287 - Publication au BOPI 2008-01-30
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525543 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2013-03-25
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base de miel
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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