Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OURS BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque OURS BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275223 - Publication au BOPI 2004-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19
Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569475 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14
- Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, huiles essentielles. - Aliments diététiques à usage médical. - Gelées, confitures. - Pâtisserie, confiserie, miels
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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