Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEUX SUCRER COM
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3992389
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
MIEUX SUCRER COM de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque MIEUX SUCRER COM

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEUX SUCRER COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT-GEORGES - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque MIEUX SUCRER COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX SUCRER COM est expirée depuis le 22 mars 2023.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT-GEORGES - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation ;

Miel ; miel enrichi à la gelée royale, produits alimentaires à base de miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces alimentaires, glaces alimentaires à base de miel, glaces alimentaires à base d'érable, sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels.