Déposée le 17 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MIEUX SUCRER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou, Domaine Saint-Georges - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.
La marque MIEUX SUCRER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - Chemin de Berdoulou, Domaine Saint-Georges - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation ;
Miel ; miel enrichi à la gelée royale, produits alimentaires à base de miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces alimentaires, glaces alimentaires à base de miel, glaces alimentaires à base d'érable, sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels.
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