Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEUX SUCRER.COM
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3946580
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
MIEUX SUCRER.COM de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque MIEUX SUCRER.COM

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MIEUX SUCRER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou, Domaine Saint-Georges - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque MIEUX SUCRER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX SUCRER.COM est expirée depuis le 17 septembre 2022.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - Chemin de Berdoulou, Domaine Saint-Georges - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation ;

Miel ; miel enrichi à la gelée royale, produits alimentaires à base de miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, sirop d'érable, sirop d'érable en gelée, sucre d'érable, sirop de sucre aromatisé à l'érable, sirop d'agave, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, confiserie à base d'agave, confiserie à base d'érable, gâteaux, gâteaux à base de miel, gâteaux à base d'érable, gâteaux à base d'agave, beurre d'érable, pâte à tartiner, pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable, pâtisserie à base de miel, glaces alimentaires, glaces alimentaires à base de miel, glaces alimentaires à base d'érable, sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels.