Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miel de France
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Numéro de dépôt :
4476059
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
Miel de France de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque Miel de France

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque Miel de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel de France arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS - Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Miel d'origine française.