Marque enregistrée - Marque en vigueur

lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4010318
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel

Déposée le 6 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT GEORGES - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel arrivera à expiration en date du 6 juin 2023.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , Carré d'Agave , BABY MIEL , MIEL L'Apiculteur Recolte Artisanale , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LE RUCHER ST GEORGES , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - CHEMIN DE BERDOULOU, DOMAINE SAINT GEORGES - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Miel, propolis non à usage pharmaceutique.