Déposée le 3 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « lune de miel® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque lune de miel® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, SOCIETE ANONYME - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578185 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09
Confitures, conserves de fruits, fruits cuits, pollen préparé pour l'alimentation. Miels ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis ; gâteaux au miel ; pains d'épices ; bonbons au miel ; confiserie à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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