Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RUCHERS DU SOLEIL
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512223
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2024

Présentation de la marque LES RUCHERS DU SOLEIL

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RUCHERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LES RUCHERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RUCHERS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 17 mars 2024.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 , MIEL DE THYM 100% PUR ET NATUREL LUNE DE MIEL CONTROLE ET CERTIFIE PAR FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260740 - Publication au BOPI 2004-03-12

Inscription le 12 mars 2004 - Changement de dénomination n°389182 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2014 n°2553711 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-21

Miel, gelée royale, propolis et autres produits tirés du miel