Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUCHERS DU SOLEIL
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4376757
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
LES RUCHERS DU SOLEIL de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque LES RUCHERS DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUCHERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LES RUCHERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Miel ; miel enrichi à la gelée royale ; gelée royale ; sirop d'érable ; sirop d'érable en gelée ; sucre d'érable ; sirop de sucre aromatisé à l'érable ; sirop d'agave ; pain d'épice ; confiserie ; confiserie à base de miel ; confiserie à base d'agave ; confiserie à base d'érable ; gâteaux ; gâteaux à base de miel ; gâteaux à base d'érable ; gâteaux à base d'agave ; beurre d'érable ; pâtes à tartiner à base de sirop d'agave et/ou miel ; pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable ; pâtisserie à base de miel ; glaces alimentaires ; glaces alimentaires à base de miel ; glaces alimentaires à base d'érable ; sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels ; sirops de table ; coulis à base de fruits ou de miel ou de sirop d'érable ou de sirop d'agave.