Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES RUCHERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque LES RUCHERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Miel ; miel enrichi à la gelée royale ; gelée royale ; sirop d'érable ; sirop d'érable en gelée ; sucre d'érable ; sirop de sucre aromatisé à l'érable ; sirop d'agave ; pain d'épice ; confiserie ; confiserie à base de miel ; confiserie à base d'agave ; confiserie à base d'érable ; gâteaux ; gâteaux à base de miel ; gâteaux à base d'érable ; gâteaux à base d'agave ; beurre d'érable ; pâtes à tartiner à base de sirop d'agave et/ou miel ; pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable ; pâtisserie à base de miel ; glaces alimentaires ; glaces alimentaires à base de miel ; glaces alimentaires à base d'érable ; sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels ; sirops de table ; coulis à base de fruits ou de miel ou de sirop d'érable ou de sirop d'agave.
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