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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99810675
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2029

Présentation de la marque LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 1 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501614 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411795 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719330 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Pollen préparé pour l'alimentation issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus. Miel, gelée royale, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.