Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRAND MIEL - BERNARD MICHAUD
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société anonyme

Numéro de dépôt :
98752547
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque LE GRAND MIEL - BERNARD MICHAUD

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND MIEL - BERNARD MICHAUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN (dossier no 2373597) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2373597) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND MIEL - BERNARD MICHAUD est expirée depuis le 29 septembre 2018.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société anonyme - Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN (dossier no 2373597) - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2373597) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373597 - Publication au BOPI 2008-05-23

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Miels.