Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA RUCHE AUX DELICES
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99786748
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2029

Présentation de la marque LA RUCHE AUX DELICES

Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RUCHE AUX DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LA RUCHE AUX DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA RUCHE AUX DELICES arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394934 - Publication au BOPI 2009-01-16

Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710748 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Confiseries ; confiseries au miel.