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Marques déposées par FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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GARANTIE API-QUALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GARANTIE API-QUALITE
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Numéro de dépôt :
4484608
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GARANTIE API-QUALITE de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque GARANTIE API-QUALITE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARANTIE API-QUALITE »

Le déposant est FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS - Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 4 septembre 2020 - Rejet total n°794365 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Miel ; miel enrichi à la gelée royale; gelée royale; pain d'épice; confiserie à base de miel; gâteaux à base de miel; pâtisserie à base de miel; glaces alimentaires à base de miel; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture); coulis à base de miel.