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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3236469
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2023
Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920 de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Chemin de Berdoulou, Domaine St Georges - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920 est expirée depuis le 15 juillet 2023.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - Chemin de Berdoulou, Domaine St Georges - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395998 - Publication au BOPI 2004-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533229 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Pollen pour l'alimentation.Miels, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), pain d'épice, confiseries au miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.