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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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EURONECTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURONECTAR
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
94547252
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2014

Présentation de la marque EURONECTAR

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURONECTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN (dossier no 2268968) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2268968) - 69448 - France.

La marque EURONECTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURONECTAR est expirée depuis le 28 novembre 2014.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme à Conseil d'Administration - Domaine Saint Georges, Chemin de Berdoulou,64290 GAN (dossier no 2268968) - 64290 - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2268968) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2004 n°2268968 - Publication au BOPI 2004-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 9 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396252 - Publication au BOPI 2004-07-09

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

- Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. - Aliments diététiques à usage médical - Gelées, confitures, - Pâtisserie, confiserie, miel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.