Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque EUROMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362517 - Publication au BOPI 2008-01-30
Renouvellement sans limitation n°2116816 - Publication au BOPI 1998-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 25 mai 1998 - Changement d'adresse n°255782 - Publication au BOPI 1998-05-25
Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°470287 - Publication au BOPI 2008-01-30
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678021 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05
Miel et produits à base de miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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